Le Conseil municipal de la Commune de CESSON-SÉVIGNÉ se réunira en séance ordinaire le mercredi 29 mars 2017 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.
Ordre du jour :
A – INFORMATIONS – DIA
B – QUESTIONS ORALES
C – COMMISSION URBANISME ET PATRIMOINE
- Affaire foncière 1 Rue des Vieux Ponts – Cession d’une emprise du domaine privé de la commune.
- Affaire foncière 5 D Rue de la Plesse – Cession d’une emprise du domaine privé de la commune.
- ZAC Atalante ViaSilva – Programme des équipements publics et acceptation de la remise des ouvrages.
D – COMMISSION PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE, JEUNESSE, FAMILLE
- Diverses dotations annuelles aux établissements scolaires publics du 1er degré, année 2017.
- Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées du 1er degré, année 2017.
- Contrat Enfance-Jeunesse avec la CAF d’Ille-et-Vilaine – Proposition d’avenant.
- Avis du Conseil municipal sur deux mesures envisagées à la rentrée 2017 dans les établissements scolaires publics du 1er degré.
E – COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE ET VOIRIES
- Convention d’autorisation d’occupation des locaux de la commune de Cesson-Sévigné à Rennes Métropole – Avenant n°1.
- Entretien des voiries (désherbage et soufflage) et espaces naturels – Convention avec les chantiers d’insertion.
F – COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES
- Personnel communal :
- Créations et suppressions de postes.
- Indemnisation des travaux supplémentaires pour élections.
- Harmonisation des modalités de versement du régime indemnitaire.
G – COMMISSION FINANCES ET BUDGET
Comptes Administratifs 2016 et délibérations afférentes
- Election du Président de séance.
- Avis sur le bilan foncier 2016.
- Approbation du Compte Administratif 2016 – Budget principal.
- Affectation définitive du résultat – Budget principal.
- Approbation du Compte de gestion 2016 – Budget principal.
- Budget 2017 et délibérations afférentes
- Vote du Budget principal 2017.
- Vote du taux des impôts locaux pour 2017.
- Attribution des subventions aux associations.
- Autorisations de programmes / Crédits de paiement.
Fait à Cesson-Sévigné, le 23 mars 2017
le Maire,
Albert PLOUHINEC